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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUBRET
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L'EXCELLENCE DE ST MARS
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'EXCELLENCE DE ST MARS
AUBRET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97694160
Date de dépôt :
05/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2017

Présentation de la marque L'EXCELLENCE DE ST MARS

Déposée le 5 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) AUBRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EXCELLENCE DE ST MARS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUBRET domicilié(e) Zone Industrielle, route MAUMUSSON-VARADES,44540 SAINT MARS LA JAILLE (dossier no 2343642) - 44540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 182 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2343642) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EXCELLENCE DE ST MARS est expirée depuis le 5 septembre 2017.

AUBRET a également déposé les autres marques suivantes : MAN'DORE , MEYLÈ-LA , AUBIO , A. AUBRET S.A. , La Corbeille Gourmande pour un Noel en fête , LE DOU' DINDOU , AUBRET GROUPE GAD , LARDONNELLES , LE DIN'DOUDOU , BBQ RIBS


AUBRET Société Anonyme - Zone Industrielle, route MAUMUSSON-VARADES,44540 SAINT MARS LA JAILLE (dossier no 2343642) - 44540 - France - SIREN 788182954


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2343642) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2007 n°2343642 - Publication au BOPI 2007-06-12

Inscription le 22 janvier 1998 - Retrait partiel n°248403 - Publication au BOPI 1998-01-22

Inscription le 7 avril 1999 - Gage constitué n°275258 - Publication au BOPI 1999-04-07

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Inscription le 8 septembre 2011 - Gage radié n°557457 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-08

Viande, poissons, volailles et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.